Mentions légales

1. Éditeur du site et vendeur

Le site www.maillesolidaire.fr est édité par ALTURA, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 100,00 €, dont le siège social est situé 60 rue François Ier, 75008 Paris, France, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 100 373 752 (SIRET du siège : 100 373 752 00011), numéro de TVA intracommunautaire FR94 100 373 752.

• E-mail : contact@maillesolidaire.fr
• Téléphone : [numéro de téléphone]

Maille Solidaire est une marque (nom commercial) exploitée par ALTURA. Les t‑shirts proposés sur ce site sont vendus par ALTURA, dans les conditions prévues par nos conditions générales de vente.

2. Directeur de la publication

[Prénom Nom du Président], en qualité de Président de la société ALTURA.

3. Hébergeur

Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.

4. Paiement et fabrication

• Paiement : Stripe Payments Europe, Limited, 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, D02 H210, Irlande. ALTURA n’a jamais accès à vos données bancaires.
• Fabrication et expédition : les t‑shirts sont imprimés à la demande par un atelier partenaire situé en France, via la plateforme Printify. Le t‑shirt vierge (Gildan Softstyle) est fabriqué hors de France.

5. Engagement « 100 % des bénéfices reversés »

ALTURA s’engage à reverser l’intégralité du bénéfice réalisé sur la vente des t‑shirts Maille Solidaire au fonds de reconstruction de l’Hôtel de Ville de Limoges. Le bénéfice d’une vente est le prix payé par le client, diminué de la TVA collectée et des coûts directement liés à la vente : fabrication et impression, livraison et frais de paiement. ALTURA ne prélève ni marge ni rémunération sur ces ventes.

Le détail des coûts d’un t‑shirt est publié sur la page d’accueil (rubrique « Où va l’argent ») et le montant récolté y est mis à jour automatiquement. Les modalités complètes figurent à l’article 10 des conditions générales de vente.

6. Propriété intellectuelle

La marque et le logo Maille Solidaire, les textes, les visuels, les illustrations, la maquette 3D et la présentation de ce site sont la propriété d’ALTURA ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (articles L. 122-4 et suivants du code de la propriété intellectuelle).

7. Crédits

• Polices Inter et Inter Display — The Inter Project Authors, licence SIL Open Font License 1.1.
• Moteur 3D three.js — licence MIT.
• Maquette 3D de l’Hôtel de Ville réalisée à partir de : données © les contributeurs d’OpenStreetMap (licence ODbL) ; IGN — BD TOPO® et orthophotographies (Licence Ouverte Etalab 2.0) ; base Mérimée du ministère de la Culture (notice PA00100361).

8. Responsabilité

ALTURA s’efforce de publier des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l’absence d’erreur ou d’omission. Les liens vers d’autres sites sont proposés pour faciliter la navigation ; ALTURA n’est pas responsable de leur contenu.

9. Données personnelles

Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité. Ce site ne dépose aucun cookie.

10. Signaler un contenu

Pour signaler un contenu illicite ou une erreur, écrivez-nous à contact@maillesolidaire.fr.